MENTIONS LEGALES

HSF-TOGO France : Le site de l'association HSF-TOGO France

HSF-TOGO France est une association "loi 1901" créée dans le cadre d'un projet professionnel du DUT GLT de l'IUT de Saint-Nazaire (France).
Celle-ci a été déclarée en préfecture de Vendée le xx novembre 2011 sous le matricule W852002815.
Son activité est totalement indépendante de celle de HSF-Togo et n'engage en rien sa responsabilité en tant que personne morale.
Toute utilisation du nom "HSF-TOGO France" étant jugée comme frauduleuse, ou portant atteinte à l'image de l'association pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.


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